novembre 24, 2022 Actualités Aucun commentaire

CONVOCATION

La réunion du Comité Syndical, aura lieu au Sictom de Cérilly, Rue du Champ Coudray

Le Jeudi 01 décembre 2022 à 19h

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Compte rendu de décision du Président
  • Décision modificative n°2
  • Heures supplémentaires et complémentaires des agents du Sictom
  • Plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
  • Mise en place du compte épargne temps
  • Création et suppression de poste
  • Tableaux de effectifs
  • Mise à jour du RIFSEEP
  • Prise en charge Frais colloque AMORCE
  • Autorisation de l’utilisation des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • Admission en non-valeurs
  • Etude tarification incitative
  • Prise en charge des déchets issus des lampes collectés dans le cadre du Service Public de Gestion des déchets
  • Contrat REP « Huiles minérales Cyclévia »
  • Nouvelles Rep « Articles de Sport et de Loisirs de plein air »
  • Avenant n°3 au Marché traitement des déchets ménagers et assimilés LOT n°1
  • Avenant n°3 au Marché Transport et traitement, valorisation des déchets issus des deux déchetteries LOT n°2
  • Etude prospective sur le devenir de l’unité de valorisation énergétique de BAYET : Avenant n°1 à la convention de groupement de commande – approbation et autorisation de signature
  •  Participation financière à la protection prévoyance des agents
  • Questions diverses
Écrit par Gestionnaire